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LE CLOS DE LA CANARDIERE

Activité

Projet porté

apporter une solution à la problématique des terres maraîchères de proximité des zones péri-urbaines et sur le teritoire du Bassin Versant de la Nonette et de préserver la biodiversité en rapport avec les modes de cultures : bio, intégré, raisonnée ; la préservation des ressources en eau est son but principal... ; de ce fait et en conséquence, elle pourra être soumise pour cette activité aux impôts commerciaux que sont l'impôt sur les sociétés (IS), la Taxe sur les Valeurs Ajoutées (TVA), et la contribution économique territoriale (CET)

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Chantilly (60500)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W604001828

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0604006218

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 604S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun