FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE LA FONTAINE DES PRES Active Senlis Foyers socio-éducatifs W604001798 Créée en 1983 Faire fonctionner un foyer socio-educatif. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Senlis (60300) Identifiants RNAW604001798 HIST.0604000444 Historique Créée le 03/11/1983, dernière déclaration le 18/12/1996 4 évènements 03/11/1983 Création 19/11/1983 Publication au Journal Officiel 18/12/1996 Dernière déclaration 10/09/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers socio-éducatifs Foyers socio-éducatifs 019047foyers socio-éducatifs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.