ASSOCIATION DES MEMBRES ET ANCIENS MEMBRES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS "A.M.T.C.S."

Activité

Mission

De tisser et entretenir des liens d'amitié entre les membres et les anciens membres du Tribunal de Commerce de Senlis et de contribuer à leur épanouissement intellectuel en organisant à leur intention des réunions de réflexion et d'échange d'expérience sur tous les sujets pouvant intéresser à la fois leur activité professionnelle et leur activité juridictionnelle. Elle participe financièrement aux activités s'inscrivant dans son objet social en prenant en charge tout ou partie des frais que c

Commune

Coye-la-Forêt (60580)

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

  • justice

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W604001590

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0604003457

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 604S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.