ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH DU MONCEL

Active Pont-Sainte-Maxence 1968-12-26
M

Mission

Favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet, l'associ

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Pont-Sainte-Maxence (60700)

Associations de Pont-Sainte-Maxence

Siège INSEE

8 PLACE DE L'EGLISE, 60700 PONT-SAINTE-MAXENCE

Contact

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Identifiants

RNA
W604001449
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
894816024
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0604000220
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 604S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr