G.I.C.A.S. DE LA FORET D'HALATTE (GROUPEMENT D'INTERETS CYNEGETIQUE, AGRICOLE ET SYLVICOLE)

Active Montlognon 2005-11-07
M

Mission

De créer une alliance entre chasses voisines indépendantes, concrétisée par une gestion commune se prolongeant dans le temps, sans empiéter sur les droits et prérogatives de l'Office Nationale des Forêts, de la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Oise, des conseils municipaux concernés, des titulaires de droits de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montlognon (60300)

Associations de Montlognon

Contact

#

Identifiants

RNA
W604000590
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 604S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr