COMBATTANTS REPUBLICAINS SECTION CARLEPONT / TRACY LE VAL

Active Carlepont 1930-04-10
M

Mission

défense des droits de tous les bénéficiaires relevant de l'article D 432 du code des pensions militaires et leurs ayants droits ; développement et mise en place de tous les moyens d'actions civiques et ou transmission de la mémoire ; défendre les institutions républicaines et démocratiques, oeuvrer pour l'établissement d'une paix juste et durable

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Carlepont (60170)

Associations de Carlepont

Siège INSEE

RUE DE L'EGALITE, 60170 CARLEPONT

Contact

#

Identifiants

RNA
W603003416
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
818090946
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0603000501
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 603S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr