COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE THOUROTTE

Active Thourotte 1982-04-07
M

Mission

promouvoir et encourager parmi ses membres toutes activités et manifestations sociales, culturelles et sportives, apporter en cas de besoin une assistance morale et une aide matérielle au personnel communal, étudier et réaliser toutes dispositions, tant individuelles que collectives, de nature à améliorer la situation des agents communaux et de leurs familles

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Deux Vallées
@

Commune & Contact

Commune

Thourotte (60150)

Associations de Thourotte

Siège INSEE

18 RUE JEAN JAURES, 60150 THOUROTTE

Contact

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Identifiants

RNA
W603002466
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811473255
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
81147325500016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0603002501
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 603S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr