ASSOCIATION DES BOULISTES DE TRACY-LE-MONT Active Tracy-le-Mont Pétanque W603001642 Créée en 1977 Education physique et sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tracy-le-Mont (60170) Identifiants RNAW603001642 HIST.0603002043 Historique Créée le 16/08/1977, dernière déclaration le 28/01/2008 4 évènements 16/08/1977 Création 25/08/1977 Publication au Journal Officiel 28/01/2008 Dernière déclaration 31/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.