ASSOCIATION DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE "LA MAISON FRANCAISE", SOUS CONTRAT AVEC L'ETAT

Active Cuise-la-Motte 1989-03-02
M

Mission

Assurer la fondation et l'entretien d'écoles catholiques, notamment la gestion de l'etablissement "La Maison Française",sous contrat avec l'Etat.

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Lisières de l'Oise
@

Commune & Contact

Commune

Cuise-la-Motte (60350)

Associations de Cuise-la-Motte

Siège INSEE

60350 CUISE-LA-MOTTE

Contact

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Identifiants

RNA
W603001128
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
353157266
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
35315726600019
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0603003399
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 603S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr