LA PASSELLOISE Active Passel Comités des fêtes W603000792 483888079 Créée en 1996 Organiser, coordonner, animer toutes manifestations pour animer le village de Passel. Contact EMAILlapasseloise@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Passel (60400) 60400 PASSEL Identifiants RNAW603000792 SIREN483888079 HIST.0603004662 Historique Créée le 06/06/1996, dernière déclaration le 23/04/2024 6 évènements 06/06/1996 Création 06/06/1996 Enregistrement INSEE 19/06/1996 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 23/04/2024 Dernière déclaration 23/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.