COMITE DES FETES ET ASSOCIATIONS DE BULLES Active Bulles Comités des fêtes Loisirs W602001904 845234764 Créée en 1991 créer des animations et des festivités Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bulles (60130) 60130 BULLES Identifiants RNAW602001904 SIREN845234764 HIST.0602005515 Anciennes informations Historique Créée le 07/08/1991, dernière déclaration le 03/11/2025 6 évènements 07/08/1991 Création 07/08/1991 Enregistrement INSEE 07/08/1991 Dernier évènement INSEE 28/08/1991 Publication au Journal Officiel 03/11/2025 Dernière déclaration 14/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.