RESEAU DES EMETTEURS FRANCAIS DEPARTEMENT DE L'OISE (REF 60)

Active Clermont 1993-11-03
M

Mission

donner la capacité juridique à un groupement de fait déjà existant afin de développer au mieux sur le territoire du département de l'Oise, les activités du REF et ce en conformité avec les statuts et le règlement intérieur de la dite association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clermont (60600)

Associations de Clermont

Contact

#

Identifiants

RNA
W602001225
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0602005758
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 602S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr