M
Mission
donner la capacité juridique à un groupement de fait déjà existant afin de développer au mieux sur le territoire du département de l'Oise, les activités du REF et ce en conformité avec les statuts et le règlement intérieur de la dite association
Domaines
- clubs de loisirs, relations 👉 Clermontois
@
Commune & Contact
Commune
Clermont (60600)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W602001225
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0602005758
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 602S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
clubs de loisirs, relations
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr