SOCIETE DE CHASSE D'EPINEUSE Active Épineuse Chasse W602000451 Créée en 1953 Reglementation de la chasse Contact EMAIL...@sfr.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Épineuse (60190) Identifiants RNAW602000451 HIST.0602000404 Historique Créée le 27/08/1953, dernière déclaration le 12/10/2022 4 évènements 27/08/1953 Création 06/09/1953 Publication au Journal Officiel 12/10/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.