ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NOTRE- DAME DE LA PROVIDENCE

Dissoute Clermont 1951-10-17
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-09-22.

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement nationale

Domaines

  • associations d'étudiants, d'élèves 👉 Clermontois
@

Commune & Contact

Commune

Clermont (60600)

Associations de Clermont

Siège INSEE

18 PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, 60600 CLERMONT

Contact

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Identifiants

RNA
W602000288
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
791242480
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0602000338
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 602S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.