TENNIS CLUB DE BREUIL LE SEC Active Breuil-le-Sec Tennis Club de sport W602000257 478716673 Créée en 1988 Pratique et developpement du tennis Contact ANNUAIREbreuillesec.fr/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Breuil-le-Sec Siège Breuil-le-Sec (60840) MAIRIE, 60840 BREUIL-LE-SEC Identifiants RNAW602000257 SIREN478716673 HIST.0602004259 Historique Créée le 08/04/1988, dernière déclaration le 22/02/2023 6 évènements 17/03/1988 Enregistrement INSEE 08/04/1988 Création 04/05/1988 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 22/02/2023 Dernière déclaration 24/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Breuil-le-Sec : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune