COMITE DES FETES DE FERRIERES Active Ferrières Comités des fêtes W602000053 Créée en 1989 Organisation de fetes Contact EMAILcomitedesfetesferrieres@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Ferrières (60420) Identifiants RNAW602000053 HIST.0602004700 Historique Créée le 26/12/1989, dernière déclaration le 03/06/2015 4 évènements 26/12/1989 Création 17/01/1990 Publication au Journal Officiel 03/06/2015 Dernière déclaration 02/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.