COMITE DES FETES DE MAISONCELLE TUILERIE Active Maisoncelle-Tuilerie Loisirs Comités des fêtes W602000037 Créée en 1997 manifestations diverses sorties et rassemblements Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Maisoncelle-Tuilerie (60480) Identifiants RNAW602000037 HIST.0602006159 Historique Créée le 20/06/1997, dernière déclaration le 06/09/2006 4 évènements 20/06/1997 Création 12/07/1997 Publication au Journal Officiel 06/09/2006 Dernière déclaration 11/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.