FOOTBALL CLUB ESCHES FOSSEUSE Active Fosseuse Football Club de sport W601003566 812402204 Créée en 2013 initiation et pratique du football Contact ANNUAIREbornel.fr/vie-quotidienne/les-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bornel Siège Fosseuse (60540) 93 RUE DU VERT GALANT, 60540 BORNEL Identifiants RNAW601003566 SIREN812402204 SIRET81240220400018 Historique Créée le 06/05/2013, dernière déclaration le 20/08/2024 6 évènements 22/03/2013 Enregistrement INSEE 22/03/2013 Dernier évènement INSEE 06/05/2013 Création 18/05/2013 Publication au Journal Officiel 20/08/2024 Dernière déclaration 29/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Club de sport Football 011075Football (football, futsal) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bornel : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune