ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE Active Sainte-Geneviève Multisports scolaire W601003087 519970800 Créée en 1994 faire pratiquer des activites sportives aux eleves du college de sainte genevieve Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sainte-Geneviève (60730) Identifiants RNAW601003087 SIREN519970800 SIRET51997080000016 HIST.0601013172 Historique Créée le 22/10/1994, dernière déclaration le 24/11/2023 4 évènements 22/10/1994 Création 23/11/1994 Publication au Journal Officiel 24/11/2023 Dernière déclaration 09/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.