M
Mission
conclure tous les contrats et conventions relatifs au groupe d'habitations et notamment à la fourniture et à la distribution du gaz ; elle sera compétente pour gérer la proprété de la voirie et des réseaux privés du lotissement "La Belle Touffe" et effectuer toute démarche en vue d'une rétrocession ultérieure à la commune de Laversines
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Beauvaisis
@
Commune & Contact
Commune
Laversines (60510)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W601002774
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 601P
Activité
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr