COMITE DES FETES DE HAUCOURT Active Haucourt Comités des fêtes W601002306 Créée en 1984 Organiser les fêtes de la commune de Haucourt Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Haucourt (60112) Identifiants RNAW601002306 HIST.0601009529 Historique Créée le 07/11/1984, dernière déclaration le 10/10/2024 4 évènements 07/11/1984 Création 22/11/1984 Publication au Journal Officiel 10/10/2024 Dernière déclaration 11/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.