COMITE DES USAGERS DE LA LIGNE PARIS GISORS Active Beaumont-les-Nonains Usagers services publics W601001960 Créée en 1995 Défense des droits des usagers de la ligne S.N.C.F Paris Gisors Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beaumont-les-Nonains (60390) Identifiants RNAW601001960 HIST.0601013226 Historique Créée le 09/01/1995, dernière déclaration le 23/07/2007 4 évènements 09/01/1995 Création 01/02/1995 Publication au Journal Officiel 23/07/2007 Dernière déclaration 23/07/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Usagers services publics Usagers services publics 023001usagers de services publics Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.