COMITES DES FETES Active Éragny-sur-Epte Comités des fêtes Socioculturel W601001736 Créée en 1998 Organisation des fetes de la commune d'eragny sur epte Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Éragny-sur-Epte (60590) Identifiants RNAW601001736 HIST.0601013889 Historique Créée le 27/02/1998, dernière déclaration le 31/01/2008 4 évènements 27/02/1998 Création 04/04/1998 Publication au Journal Officiel 31/01/2008 Dernière déclaration 01/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.