ASSOCIATION DES AMIS DU TERRITOIRE DU METRE CARRE ARTISTIQUE Active Anserville Promotion artistique W601001449 Créée en 1980 Promouvoir l'art sous toutes ses formes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Anserville (60540) Identifiants RNAW601001449 HIST.0601007703 Historique Créée le 17/11/1980, dernière déclaration le 22/01/2014 4 évènements 17/11/1980 Création 25/11/1980 Publication au Journal Officiel 22/01/2014 Dernière déclaration 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.