COMITE DES FETES DE PARNES Active Parnes Comités des fêtes W601000218 Créée en 1989 L'organisation des fêtes au village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Parnes (60240) Identifiants RNAW601000218 HIST.0601012043 Historique Créée le 28/04/1989, dernière déclaration le 12/01/1999 4 évènements 28/04/1989 Création 31/05/1989 Publication au Journal Officiel 12/01/1999 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.