SAUVEGARDE DES CONDITIONS DE VIE A VOISINLIEU ET SES ENVIRONS (A.S.C.V.V.E.)

Active Beauvais 2005-03-11
M

Mission

VEILLER A CE QUE LES CONDITIONS DE VIE DES HABITANTS DE VOISINLIEU NE SOIENT PAS DETERIOREES PAR LA CONSTRUCTION DE LOTISSEMENT ET NOTAMMENT QUE LES HABITANTS DE CE QUARTIER NE VOIENT PAS LEURS PROPRIETES PRIVEES DIMINUEES

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Beauvaisis
@

Commune & Contact

Commune

Beauvais (60000)

Associations de Beauvais

Contact

#

Identifiants

RNA
W601000095
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0601015164
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 601P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr