HAND BALL CLUB DE VIEUX-CONDE Active Vieux-Condé Handball W596006152 Créée en 1995 développer la pratique du hand-ball Contact EMAIL@ffhandball.netAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Vieux-Condé (59690) Identifiants RNAW596006152 HIST.0596009609 Anciennes informations Historique Créée le 31/05/1995, dernière déclaration le 11/09/2025 4 évènements 31/05/1995 Création 12/07/1995 Publication au Journal Officiel 11/09/2025 Dernière déclaration 13/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball Handball 011070Handball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.