LA BOULE SEBOURGEOISE Active Sebourg Pétanque W596003873 Créée en 2003 pratique du jeu de pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sebourg (59990) Identifiants RNAW596003873 HIST.0596011638 Historique Créée le 21/05/2003, dernière déclaration le 16/03/2016 4 évènements 21/05/2003 Création 12/07/2003 Publication au Journal Officiel 16/03/2016 Dernière déclaration 22/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.