Mission
de veiller au respect du cadre de vie et de l'environnement des quartiers La Croisette et Cubray lors des projets et réalisations concernant ces quartiers, en particulier lors de la création ou modification de voiries, d'établissements industriels ou autres ou lors de la modification du plan local d'urbanisme et d'effectuer toutes démarches, services et actions entrant dans le cadre de cet objet.
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Porte du Hainaut
Commune & Contact
Commune
Saint-Amand-les-Eaux (59230)Associations de Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr