ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE, A.P.E.L., DE L'ECOLE NOTRE DAME MATERNELLE ET PRIMAIRE

Active Valenciennes 1979-01-26
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet, l'assoc

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Valenciennes (59300)

Associations de Valenciennes

Siège INSEE

15 RUE DU MARQUIS, 59300 VALENCIENNES

Contact

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Identifiants

RNA
W596000142
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
851384289
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0596006116
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 596S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr