ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE, A.P.E.L., DE L'ECOLE NOTRE DAME DES ANGES A SAINT-AMAND-LES-EAUX

Active Saint-Amand-les-Eaux 1991-10-17
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, en leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet, l'associ

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Amand-les-Eaux (59230)

Associations de Saint-Amand-les-Eaux

Siège INSEE

39 RUE DES FEVES, 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W596000129
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
841868359
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0596008715
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 596S

Activité

parents d'élèves

NAF : Activités de soutien à l'enseignement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr