COMITÉ DES FÊTES DE BACHY Active Bachy Comités des fêtes W595046737 105630685 Créée en 2026 animer la commune de Bachy en organisant des fêtes et manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bachy (59830) 13 PLACE DE LA LIBERTE, 59830 BACHY Identifiants RNAW595046737 SIREN105630685 Historique Créée le 12/05/2026, dernière déclaration le 12/05/2026 6 évènements 12/05/2026 Création 12/05/2026 Dernière déclaration 12/05/2026 Enregistrement INSEE 12/05/2026 Dernier évènement INSEE 26/05/2026 Publication au Journal Officiel 26/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 12/05/2026 / Création 12/05/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.