COMITÉ D'HISTOIRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DES HAUTS DE FRANCE Active Villeneuve-d'Ascq Études historiques W595045670 492771571 Créée en 1991 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Villeneuve-d'Ascq (59662) 11 ALLEE VAUBAN, 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ Identifiants RNAW595045670 SIREN492771571 HIST.0595025314 Anciennes informations Historique Créée le 03/04/1991, dernière déclaration le 04/09/2025 6 évènements 24/05/1985 Enregistrement INSEE 03/04/1991 Création 03/04/1991 Publication au Journal Officiel 04/09/2025 Dernière déclaration 04/09/2025 Dernier évènement INSEE 09/09/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/09/2025 / Modification 04/09/2025 Modification Titre : COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE ET DE LA PROTECTION SOCIALE devient COMITÉ D'HISTOIRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DES HAUTS DE FRANCETransfert du siège : 11 allée Vauban, 59662 Villeneuve-d'Ascq Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :1999-06-19 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.