CHASSE DE L' OFFLARDE LOT N°2 EX D DESTOMBES

Active Mons-en-Pévèle 2017-01-30
M

Mission

la gestion cynégétique des territoires que l'association détiendra, dans un objet de développement durable et d'activité de chasse (lot n°2 Phalempin) situé à Thumeries, Ostricourt, Leforest ou tout autre territoire que la société pourrait acquérir ; ce bois appartient à l'ONF, il est loué pour une durée de 12 ans sauf cas de force majeur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mons-en-Pévèle (59246)

Associations de Mons-en-Pévèle

Contact

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Identifiants

RNA
W595028865
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 595P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr