M
Mission
la gestion cynégétique des territoires que l'association détiendra, dans un objet de développement durable et d'activité de chasse (lot n°2 Phalempin) situé à Thumeries, Ostricourt, Leforest ou tout autre territoire que la société pourrait acquérir ; ce bois appartient à l'ONF, il est loué pour une durée de 12 ans sauf cas de force majeur
Domaines
- chasse 👉 Pévèle-Carembault
@
Commune & Contact
Commune
Mons-en-Pévèle (59246)Associations de Mons-en-Pévèle
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W595028865
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 595P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr