TRANS'PROPRE Active Roubaix Usagers services publics W595028442 Créée en 2016 amélioration de l'hygiène pour les usagers des transports publics de la métropole lilloise Contact EMAIL@outlook.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Roubaix (59100) Identifiants RNAW595028442 Historique Créée le 18/11/2016, dernière déclaration le 18/11/2016 4 évènements 18/11/2016 Création 18/11/2016 Dernière déclaration 03/12/2016 Publication au Journal Officiel 03/12/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Usagers services publics Usagers services publics 023001usagers de services publics Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.