PREMESQUES TENNIS CLUB

Active Prémesques 1993-06-08
M

Mission

formé entre les soussignés et les personnes qui adhéreront aux présentes et rempliront les conditions ci-après, une association, qui est régie par la loi du premier juillet 1901 (ou par les articles 21 à 79 du code civil local dans les départements 57, 67 et 68) et les statuts ; elle a pour objet la pratique du tennis

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Prémesques (59840)

Associations de Prémesques

Contact

#

Identifiants

RNA
W595028145
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0595027957
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 595P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-06-16

Activité

Tennis (tennis, longue paume)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr