NATURE ET PATRIMOINE DE BACHY

Active Bachy 2001-10-12
M

Mission

sensibiliser les habitants sur l'enjeu de préserver et mettre en valeur les ressources naturelles et patrimoniales de la commune et des territoires alentours , dans la perspective du développement local durable ; promouvoir et coopérer à l'entraide et à l'échange entre porteurs d'initiatives similaires à Bachy et environs ; veiller à la régularité des procédures et des projets ayant une incidence sur le patrimoine et les ressources naturelles locales ; elle se réserve le droit, le cas échéant d'ester en justice

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bachy (59830)

Associations de Bachy

Contact

#

Identifiants

RNA
W595027614
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0595038249
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 595P

Activité

comités de défense du patrimoine

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr