ASSOCIATION SPORTIVE DE BERSEE Active Bersée Multisports local W595024899 783523749 Créée en 1962 pratique du football Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bersée (59235) MAIRIE, 59235 BERSEE Identifiants RNAW595024899 SIREN783523749 HIST.0595008668 Anciennes informations Historique Créée le 06/08/1962, dernière déclaration le 12/03/2015 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 06/08/1962 Création 21/08/1962 Publication au Journal Officiel 12/03/2015 Dernière déclaration 20/03/2015 Mise à jour 01/01/2016 Dernier évènement INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.