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A&CP NORD PAS DE CALAIS ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2018-01-26

Projet porté

contribuer à l'amélioration des prestations et des procédures de dévolution de la commande publique et para-publique en matière d'architecture en référence à la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture qui déclare "la création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d'intérêt public"

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Commune

Euralille (59777)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W595023274

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 595P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun