4L SANTOIS Active Santes Caritatif international W595020967 Créée en 2012 participation à l'action humanitaire du 4L Trophy Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Santes (59211) Identifiants RNAW595020967 Historique Créée le 12/09/2012, dernière déclaration le 12/09/2012 4 évènements 12/09/2012 Création 12/09/2012 Dernière déclaration 22/09/2012 Publication au Journal Officiel 22/09/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Caritatif international Caritatif international 020020associations caritatives intervenant au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.