COS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT HAUTS DE FRANCE

Active Lille 2011-12-15
M

Mission

contribuer à la création et au développement d'oeuvres sociales dans le cadre et en respect des dispositions prévues par l'article 77 et l'annexe XX du statut du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat ; cet objet n'est modifiable que dans les limites fixées par le statut du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lille (59000)

Associations de Lille

Siège INSEE

9 RUE LEON TRULIN, 59800 LILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W595019767
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
539098202
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 595P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr