N.P.D.C. - NOUVELLE PARTICIPATION DEMO-CRATIQUE

Active Lambersart 2011-04-07
M

Mission

accueillir, par vocation, les élus et anciens élus des Conseils de Vie Sociale, et autres lieux de participation des établissements du champ de l'inclusion relevant en particulier de la loi 2002-2, situés dans le Nord Pas-de-Calais, ainsi qu'à titre consultatif, les représentants des intervenants sociaux et des administrateurs siègeant dans ces lieux de participation pour les personnes accueillies

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lambersart (59130)

Associations de Lambersart

Contact

#

Identifiants

RNA
W595018612
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 595P

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr