CH'TI DEUCH CLUB Active Deûlémont Sports mécaniques W595016359 Créée en 1996 protection et survie des 2CV citroën Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Deûlémont (59890) Identifiants RNAW595016359 HIST.0595031352 Historique Créée le 07/03/1996, dernière déclaration le 14/01/2010 4 évènements 07/03/1996 Création 27/03/1996 Publication au Journal Officiel 14/01/2010 Dernière déclaration 08/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :1998-05-30 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.