COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD DE BASE-BALL SOFT-BALL ET CRICKET Active Villeneuve-d'Ascq Sports collectifs W595015276 Créée en 1988 pratique du baseball et du softball et/ou du cricket Contact WEBhttp://cd59bsc.over-blog.com
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-d'Ascq (59491) Identifiants RNAW595015276 HIST.0595022125 Historique Créée le 14/03/1988, dernière déclaration le 15/07/2009 4 évènements 14/03/1988 Création 20/04/1988 Publication au Journal Officiel 15/07/2009 Dernière déclaration 10/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports collectifs Sports collectifs 011090Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.