KIQINCOUP TETOUPAL Active Gondecourt Sports mécaniques W595015183 Créée en 1985 actions socio-culturelles motocyclistes sous toutes formes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gondecourt (59147) Identifiants RNAW595015183 HIST.0595019915 Historique Créée le 19/11/1985, dernière déclaration le 23/05/2011 4 évènements 19/11/1985 Création 11/12/1985 Publication au Journal Officiel 23/05/2011 Dernière déclaration 24/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.