M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2013-04-16.
faciliter le fonctionnement matériel de la juridiction consulaire, assurer sa prootion et éventuellement sa pérennité en tant qu'institution régionale, faciliter la publication et la diffusion de sa jurisprudence et d'une manière générale prendre toutes initiatives se rapportant directment ou indirectement au présent objet.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Européenne de Lille
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Commune & Contact
Commune
Marcq-en-Baroeul (59700)Associations de Marcq-en-Barul
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W595009601
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0595022096
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 595P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.