INTESTINFO

Active Loos 2003-04-14
M

Mission

gérer les personnels, les moyens matériels et financiers du réseau Intestinfo dans le cadre de ses missions telles que définies par la convention constitutive établie conformément au décret N°2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et à la circulaire DHOS/03/DSS/CNAMTS N° 2002-610 du 19 décembre 2002 relative aux réseaux de santé et son annexe en date du 08 juillet 2003 ; modifiée par la ciculaire DHOS/03/DSS/CNAM/2007/88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DH

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Loos (59120)

Associations de Loos

Siège INSEE

8 RUE JEAN WALTER, 59000 LILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W595007759
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
483544821
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0595040324
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 595P

Activité

prévention et dépistage de maladies (autres que le sida)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr