ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LA JEANNE D'ARC Active Mouvaux Sport Tir Club de sport W595005884 479707614 Employeuse Créée en 1929 développer la gymnastique Contact WEBwww.ascjeannedarc.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mouvaux (59420) RUE MIRABEAU, 59420 MOUVAUX Identifiants RNAW595005884 SIREN479707614 HIST.0595000734 Historique Créée le 12/10/1929, dernière déclaration le 05/01/2024 5 évènements 12/10/1929 Création 12/12/1994 Enregistrement INSEE 01/01/2016 Dernier évènement INSEE 05/01/2024 Dernière déclaration 21/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Tir / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :2003-03-29 Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.