NORD MADAME SECTION DE SANTES Active Santes Droits des femmes W595005497 Créée en 1989 promotion de la femme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Santes (59211) Identifiants RNAW595005497 HIST.0595023033 Historique Créée le 27/02/1989, dernière déclaration le 02/10/2023 4 évènements 27/02/1989 Création 05/04/1989 Publication au Journal Officiel 02/10/2023 Dernière déclaration 09/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits des femmes Droits des femmes 003020défense des droits des femmes, condition féminine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.