JIPISTES DE FRANCE Active Tourcoing Droits de l'Homme W595002147 Créée en 2002 Defense des droits de nos concitoyens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tourcoing (59200) Identifiants RNAW595002147 HIST.0595038695 Historique Créée le 29/01/2002, dernière déclaration le 29/01/2002 4 évènements 29/01/2002 Création 29/01/2002 Dernière déclaration 23/02/2002 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.